Comme une prophétie, en 2010, escorté par une patrouille de police à Tahoua, j'affirmais à ces vaillants policiers que je suivais une formation pour intégrer un corps possédant une tenue bleu de combat.
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Aujourd'hui, Je suis convaincu de la nécessité pour l'administration douanière de mettre en œuvre et d'animer les dispositifs relatifs aux régimes douaniers suspensifs et de la nécessité pour l'administration des douanes et les entreprises de coopérer entre elles.
"Tous ensemble, nous vaincrons" ne devrait plus être une devise exclusive aux syndicalistes mais à l'ensemble des acteurs des échanges extérieurs et des changes. Ensemble, nous pouvons vaincre les défis que nous impose l'évolution des systèmes d'échanges internationnaux.
Le ministère des finances devrait prendre des actes dans cette perspective. Des initiatives qui intègrent la vision des unions douanières ou économiques dont le Niger fait parti. Il pourrait ainsi envisager de modifier les dispositions nationales de nature juridique en vue de permettre la mise en œuvre du cadre adéquat pour l'émergence des échanges extérieurs et des changes et d'une administration douanière moderne. Un exemple, il pourrait accordé la prérogative à un comité tripartite (douane -gouvernement -privé) de concevoir ou de gérer un mécanisme d'information, d'assistant en temps réel relativement aux échanges commerciaux internationaux.
La mondialisation, l’innovation et les évolutions technologiques continuent d’engendrer des changements gigantesques dans la chaîne logistique mondiale. Le présent article vise à aider l'administration douanière nigérienne et les parties concernées à édifier et à améliorer un environnement commercial international sûr et propice aux échanges internationaux et de changes.
le contrôle intégré pour réduire le délais de traitement des formalités douanières et pour garantir la facilitation et la sécurisation de la chaîne logistique internationale : R E P ( Renseignements Électroniques Préables)
Il peut sembler difficile voire impossible de faire évoluer l'administration douanière. Cependant, c'est simple.
Il suffit d'accorder des prorogatives légales appropriées habilitant la mise en œuvre des procédures de contrôle douanier intégré. L'administration douanière pourra ainsi recevoir des usagers des correspondances à l’avance, sous format électronique, qui intègrent les informations (renseignements électroniques préalables : REP) dont disposent l’exportateur, l’importateur et le transporteur aux fins de l’évaluation des risques en matière de sécurité et du contrôle de regularité des documents requis. Les éléments de données requis à titre de REP devraient se limiter à ceux répertoriés dans la décision accordant ce dispositif, cette prérogative à la douane et à ses partenaires. Des avancées notoires ont été déjà enregistrer avec la mise en ligne du guichet unique.
La gestion de la performance, une constante primordiale.
Toute administration aussi complexe qu'elle soit doit garantir un minimun de performance. Aussi l'administration douanière devrait établir des rapports statistiques contenant des mesures de la performance, qui porteront notamment sur le nombre d’envois examinés, les vérifications d’envois à haut risque effectuées, les vérifications d’envois à haut risque effectuées au moyen de techniques d’inspection non intrusive, les vérifications d’envois à haut risque effectuées au moyen de dispositifs matériels uniquement, le temps nécessaire au dédouanement, ainsi que les résultats positifs et négatifs obtenus.
Un environnement inclusif et participatif :Douane-entreprises
Les commissionnaires en douane (déclarants) ne doivent plus être les seuls interlocuteurs avec l'administration des douanes. D'ailleurs, dans la pratique, il est toujours fait appel aux entreprises de se justifier des irrégularités contenues dans les declarations. Cette pratique nuit gravement aux échanges commerciaux car seuls les déclarants sont responsables des omissions et irrégularités des déclarations. Je profite de l'occasion pour attirer l'attention des exportateurs et des importateurs pour contracter avec les spécialistes du domaine afin d'acquérir des exemplaires de contrats cadre.
Il parrait ainsi nécessaire la collaboration directe et participative entre la douane et les entreprises sans porter préjudices aux prérogatives des déclarants (commissionnaires en douane).
« Dans la mesure où la douane peut compter sur ses partenaires des milieux commerciaux pour évaluer les menaces qui pèsent sur leur propre chaîne logistique et y faire face, les risques auxquels la douane est confrontée s’en trouvent réduits. Les entreprises qui font preuve d’une volonté avérée de renforcer la sécurité de la chaîne logistique en tireront donc des avantages. Le fait de minimiser les risques de cette manière aidera la douane à exercer ses fonctions en matière de sûreté et permet de faciliter les échanges licites.
L’administration douanière devrait aussi éditer des programmes des partenariats douane-entreprises afin de promouvoir la législation et les pratiques conseillées en matière de sécurisation et de facilitation des echanges extérieurs. La douane devrait établir, en consultation avec les entreprises ou ses agents, des procédures à suivre en cas de demande d’information ou de soupçon d’infraction douanière, en fournissant notamment aux entreprises ou à ses agents les coordonnées permettant de contacter les fonctionnaires des douanes compétents en cas d’urgence. La douane pourra ainsi procéder à des consultations régulières, tant à l’échelon national que local, avec tous les protagonistes de la chaîne logistique internationale afin d’examiner les questions d’intérêt commun, y compris la réglementation douanière, ainsi que les procédures. Les entreprises devront réserver une suite favorable aux efforts de rapprochement de la douane décrits ci-dessus et contribuer à un dialogue qui débouchera sur des éléments d’appréciation constructifs afin que le programme conserve sa pertinence et repose sur des bases solides, s’agissant de normes minimales qui présentent des avantages pour les deux partenaires.
" la Facilitation des échanges" doit demeurer la colonne vertébrale de l'engagement du gouvernement au sein du cadre tripartite (douane-entreprise-gouvernement)
L’administration douanière doit travailler en coopération avec les opérateurs économiques afin de maximiser la sûreté et la facilitation de la chaîne logistique internationale qui se termine ou commence sur leur territoire douanier nigérien ou qui emprunte ce dernier.
L'objectif premier de cette coopération est de veiller à ce que les gouvernements réagissent avec efficacité aux défis que posent la facilation des échanges exterieurs, en évitant les chevauchements dans les exigences et les contrôles, en rationalisant les procédures et, à terme, en œuvrant à l’établissement de normes internationales qui sécurisent les mouvements de marchandises dans un but de facilitation des échanges.
Le gouvernement du Niger devrait concevoir et tenir à jour des procédures et des arrangements en matière de coopération entre leurs organes impliqués dans le commerce international et la sûreté
La facilitation des échanges doit faire l'objet d'une coopération entre la douane et de nombreux services gouvernementaux dont, notamment, les autorités chargées de la sûreté des transports et des affaires intérieures (la police, p.ex.), les services opérant aux frontières (eaux et foret) et les agences émettant des licences (biens à double usage, p.ex.).
Des mécanismes de coordination interinstitutionnelle devraient être instaurés afin de renforcer l’efficacité des mesures de sûreté et de leur fonctionnement. Ces mécanismes devraient permettre d’aligner les fonctions et les responsabilités des différents organes concernés, afin d’assurer l’efficacité des opérations, la qualité optimale des données et une gestion des risques plus effective, et d’éviter la redondance des efforts consentis par le gouvernement pour sécuriser et faciliter les échanges.
Les gouvernements devraient harmoniser les mesures nationales de contrôle appliquées par les organes gouvernementaux, notamment les mesures de gestion et d'atténuation du risque, afin d’éviter qu’elles n’aient un effet négatif sur les échanges licites et les mouvements internationaux.
La douane pourrait instaurer des arrangements de coopération avec les autres administrations qui ont besoin de données pour le dédouanement des marchandises et ce, afin de faciliter la soumission, le transfert et la réutilisation fluides des données commerciales internationales, dans la lignée du concept de guichet unique.
La douane et les autres administrations devraient s’efforcer de mettre en place un système permettant aux entreprises de soumettre par voie électronique en une seule fois et à une autorité unique désignée à cet effet, de préférence la douane, les renseignements exigés. Ainsi, la douane devrait donc chercher à intégrer plus étroitement les processus commerciaux et les flux d’informations dans la chaîne logistique mondiale, par exemple en utilisant des documents commerciaux comme la facture et le bon de commande en tant que déclarations d’exportation et d’importation.
Une douane moderne est nécessairement une douane pro-active
Afin d’assurer la poursuite des activités en cas d’incident perturbateur, différents services auront des responsabilités et des rôles différents. Il importe que l'administration des douanes travaille avec les autres organismes publics et avec le secteur privé à l’identification de leurs rôles et responsabilités respectifs. Des mécanismes et des plans devraient être conçus compte tenu de ces responsabilités, et actualisés si nécessaire.
Ainsi pour minimiser l’incidence d’une catastrophe ou d’un acte terroriste, les procédures de gestion des crises et de reprise des activités doivent comprendre la planification préalable et la mise en place de processus permettant le fonctionnement dans des circonstances extraordinaires.
Conclusion
La coopération entre la douane et les autres organes (gouvernement/entreprises privées/intergouvernementaux) sonnera, sans nulle doute, l'heure de la modernisation de l'administration des douanes du Niger.
Vive la douane! Vive le Niger!
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