Modernisation de la douane (5ième partie) : Système informatique douanier

 

Modernisation de la douane 5ième partie : système informatique

 

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Sans vouloir jouer au visionnaire, le futur donnera raison aux audacieux, j’en suis persuadé » Michel Danet (Secrétaire général-OMD-2007)

L'anecdote

En exerçant comme logisticien, après avoir expliqué à un pharmacien,  notre fournisseur, ma vision d'une douane moderne et ses applications, je lui exposait qu'il est possible d'effectuer, sans passé par un transitaire, une demande d'importation via le système informatique douanier (SYDONIA) et d’effectuer toutes les autres demandes d'exonération, de certification d'origine et d'autorisations relatives aux transactions internationales de produits et matériels médicaux nécessitant le visa douanier. "C'est inadmissible qu'on fasse le boulot à notre place et payant en plus, pour au final, nous faire perdre du temps. Je vois dans cela une autre forme de corruption" m'a- t-il confié.

La question de l'histoire : si le système informatique douanier a les potentialités ci-dessus évoquées et qu'ils ne soient pas exploitées, pensez-vous qu'on exploitera ces options avec un autre système comme le guichet unique relativement aux procédures douanières ?

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En principe

Le système informatique douanier(SYDONIA) devrait jouer un rôle essentiel dans la facilitation du commerce international. Il est destiné à permettre à la douane de traiter les marchandises de manière plus efficace et efficiente, ce qui contribue à réduire les coûts et les délais pour les entreprises et les consommateurs.

Sydonia offre un large éventail de fonctionnalités qui permettent de traiter les marchandises plus efficacement. Ces fonctionnalités incluent :

-          L'échange de données sur les marchandises (dédouanement à distance, demande de licence, certificat, autorisation...)

-          L'identification et le suivi des marchandises (dédouanement avant l'arrivée des marchandises, enlèvement des marchandises sous douane avant le dédouanement...)

-          La vérification des données douanières (gestion des risques, performance, contrôles différés, statistiques...)

-          La prise de décisions douanières, pour ne citer que ceux-là.

Il  permet donc à la douane de :

- réceptionner des informations électroniques préalables sur les marchandises avant leur introduction sur le territoire (donc de procéder au contrôles pour que la marchandise soit libérée au plus tard à son arrivée)

- de transformer les informations en renseignements grâce à des systèmes complexes d’évaluation des risques ;

- de reduire la durée moyenne de dedouanement qui est de 53 heures à 24 heures

La problématique

Les gouvernements précédents soutenaient-ils au plus haut niveau les changements nécessaires dans les services douaniers ?Le niveau d’éthique est-il suffisant pour éviter la corruption ? L’administration des douanes dispose-t-elle d’un système automatisé permettant d’appliquer rapidement les principes douaniers modernes ? Si la réponse à toutes ces questions n’est pas un « oui » retentissant, alors la modernisation douanière s’impose. la douane « nouvelle génération » s’impose pour devenir un instrument de compétitivité à l’échelle régionale, africaine ou même mondiale. C’est précisément sous l’égide de la nouvelle génération  que le prochaine système de gestion intelligente des frontières se mettra en place pour la sécurité et la prospérité du Niger.

En pratique,

Pour l'heure, le système informatique douanier est essentiellement consacré à la liquidation (consiste à déterminer le montant des droits et taxes) par la douane et à l'établissement de la déclaration en douane par le commissionnaire en douane agréé. Le système est donc principalement orienter pour la perception des recettes au dépend de la sécurité. En effet, cette deuxième mission, sécuritaire, est méconnue du grand public et pourtant la douane a aussi pour mission de sécuriser le territoire en protégeant le pays des trafics d'armes comme elle le fait avec les stupéfiants. Le système informatique douanier, exploiter à son optimum, garantira sans nul doute la réussite de la mission sécuritaire confiée à la douane et donc contribuera à mettre fin à l'approvisionnement des terroristes en armes et en munitions.

Des initiatives s'observe sur le terrain comme au bureau des douanes Niamey-Route mais rares ou plutôt exceptionnels, sont les cas où :

-          Le logiciel sydonia est utilisé pour l'échange de données extra-declaratives (douane et partenaires extérieurs). L'exploitation en matière d'échange de données demeure encore purement restreint à l'environnement interne douanier comme l'atteste l'interconnexion de la douane du Niger avec celle du Bénin.

-          à l'établissement de statistiques techniques

-          Au pilotage d'une stratégie(le système de gestion des risques...)

-          A l'investigation (j'avoue, en dehors de mon expérience personnelle, je n'ai jamais assisté à une investigation douanière pour déceler une fraude à travers uniquement le système informatique douanier).

Pour les procédures, les accréditations d'accès au système, les accréditations aux régimes suspensifs et en sommes aucune autorisation ne sont automatisées. Autrement dit, il faut toujours être présent ou plutôt se présenter à l'administration douanière et  "en personne, en chair et en os". Alors que pour avoir une autorisation d'importation du ministère de la santé, il suffit de se connecter à son compte et de scanner quelques documents.

En effet, "les procédures douanières dans de nombreux pays sont devenues incompatibles et donc inefficaces. Elles constituent une entrave au développement économique et social. Il est devenu nécessaire de mettre en place des normes professionnelles universelles (SOURCE OMD n°53 juin 2007, DOSSIER SPÉCIAL Douane et nouvelles technologies).

Mots de la fin

En l’absence de gestion saine et solide, le système douanier informatique ne servira à rien. Une étude devrait normalement faire ressortir les avantages liés à l'utilisation, à l'exploitation actuelle du SYDONIA car Il est recommandé, dans la mesure du possible, de toujours produire, analyser et afficher les indicateurs.

Des experts de l’OMD ont appris que 100% des inspections réalisées dans le pays avec un niveau élevé de contrôle étaient dues au fait que la police avait le pouvoir de sanctionner les fonctionnaires des douanes qui ne détectaient pas le non-paiement des taxes. (SOURCE OMD n°52 février 2007, DOSSIER SPÉCIAL Modernisation douanière, page 14). La performance de la douane par le système informatique douanier depend t-elle  de la police nationale ?

A retenir

Sydonia est un système en constante évolution. Le système est mis à jour régulièrement pour répondre aux besoins des douanes et du commerce international.

Le système informatique douanier nigérien, SYDONIA, est le plus important au monde actuellement avec plus de 100 pays utilisateurs. Il est donc important de former les futures diplômes en douane de l'ENA sur le Logiciel Sydonia Word ainsi que (dans l'espoir que tout sera mis en oeuvre pour une douane moderne) sur la gestion automatisée des Exonérations et les règles d'origine des marchandises.

Espoirs

Mes espoirs se fondent, essentiellement, en ces moments d'élans patriotiques, sur un recrutement sans concours des diplômés en douane de l'école nationale d'administration.

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La primote de mes espoirs est orienté sur les ressources humaines car sans le personnel qualifié tout investissement financier ou matériel ne sera pas productif.

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