La douane ou les douanes confédérées de l'alliance des
Etats du Sahel : Analyse
approfondie pour un système douanier confédéral performant
Je dedis cet article aux diplômés d'une école d'Etat, dans un domaine d'Etat et prédestinés au chômage (diplômés en douane de l'ENA)
Outil indispensable
pour la facilitation des échanges commerciaux entre les États membres, le
système douanier confédéral garantit une stimulation de la croissance
économique et le développement régional. Cependant, Une Meilleure implication
des États membres est nécessaire dans la gestion du système douanier
confédéral. Pour la réussite d'une confédération des Etats du
Sahel, le système
douanier confédéral se doit d’être performant. Il doit être capable de faciliter le
commerce entre le Burkina Faso, la République du Mali et la
République du Niger, tout
en protégeant les intérêts économiques et sécuritaires de la confédération.
Il est important de bien analyser les différentes
options et solutions disponibles et de choisir le système le plus adapté aux
besoins spécifiques de la confederation. Le choix ou encore la mise en place
d'un système douanier confédéral performant est un défi complexe.
Tout système douanier confédéral dépend de plusieurs
facteurs, notamment la taille et la structure de la confédération, le niveau de
développement économique des États membres, et les priorités politiques.
Pour les confédérations de petite taille avec un
niveau élevé d'intégration économique, un système centralisé peut être une
option efficace. L'alliance des Etats du Sahel (AES) s'inscrit dans cette
configuration nonobstant une intégration économique moyenne, bribe de
l'intégration économique de la CEDEAO.
Il est aussi plausible d'adopter un système
décentralisé plus approprié pour les confédérations de grande taille avec un
niveau de développement économique hétérogène. Cependant, je me permets de
faire remarquer que les disparités économiques sont minimes entre les Etats de
l'AES qui ne sont qu'au nombre de trois États.
Un système mixte peut être une solution viable. Une
telle configuration accordera, aux différentes administrations douanières du
sahel, le délai pour l'adaptation et l'établissement des ajustements
nécessaires pour migrer vers un système douanier centralisé de la confédération
des Etats du Sahel. Le sytème mixte offre un équilibre, une flexibilité et une coordination
entre les douanes de l’alliance du sahel.
En résumé, je pencherais sur cette dernière option
celle d'un système douanier mixte de la confédération des Etats du Sahel. Il permettrait la combinaison des avantages des systèmes
centralisés et décentralisés et il permettra une certaine flexibilité tout en
garantissant un niveau de coordination et de contrôle suffisant pour les
administrations douanières des Etats membres.
Le financement
d’une telle initiative proviendrait des contributions des États membres au
budget confédéral. Il pourrait aussi provenir des Recettes douanières
nationales.
Ce cadre présente des avantages et des défis, et son
succès dépendra de la volonté politique des États membres de coopérer et de
coordonner leurs efforts pour le moderniser et le rendre performant.
Il est important de définir clairement les compétences
et responsabilités de chaque niveau du système.
L'organe confédéral devrait se concentrer sur la
définition des politiques générales, la coordination et le soutien technique.
L'administration centrale :
- Organe
central : Définit les politiques et les réglementations douanières communes,
coordonne les activités des administrations douanières nationales et gère les
relations internationales en matière douanière.
- Comité consultatif: Composé de représentants des
États membres, il offre un forum pour discuter des questions douanières et
influencer la prise de décision au niveau confédéral.
- le Secrétariat : fournira un soutien technique et
administratif
Les administrations nationales devraient, à leur tour,
être responsables de la mise en œuvre des politiques et procédures au niveau
national.
Au niveau national
- les administration
douanière nationale: Appliqueront les politiques et réglementations douanières
communes, gère les opérations douanières quotidiennes et assure la protection
des frontières nationales.
- les organes de coordination : Assure la
communication et la coordination entre l'administration douanière nationale et
l'organe central confédéral. les Etats membres établiront des structures
locales, au près des différentes direction génrale des douanes, qui mettront en œuvre les directives de la
structure centrale de la confédération. Ainsi chaque Etats conserve la
responsabilité de son administration douanière et de ses procédures.
Il est capital d'harmoniser les procédures douanières entre les États membres afin
de faciliter la circulation des marchandises et de réduire les coûts. c'est pourquoi j'encourage l"édition d'un code des procédures douanière. (retrouvez l'article en cliquant sur ce lien 👉Code des procédures douanières)
Les organes de coordination travaillons pour
proposer des réglementations communes et en utilisant des technologies de
l'information compatibles. Il assureront aussi la coopération et l'assistance
mutuelle entre les administrations douanières nationales pour garantir l'efficacité
du système. Cela peut inclure le partage d'informations, la coordination des
contrôles et l'assistance technique.
Les organes de coordination travailleront pour
l'hamonisation progressive. Les administrations, à leur tour, fourniront les
efforts pour la mise en œuvre des procédures harmonisées et pour l'application
des réglementations douanières. Cela assurera l' adaptation des politiques
douanières de la confédération aux besoins spécifiques des États membres.
Une
meilleure coordination entre les administrations douanières contribue à :
- lutter
contre la fraude, la contrebande et le trafic illicite.
- Simplier et à harmoniser les réglementations et les procédures
douanières
- Amélioration de la fluidité des échanges commerciaux
- Renforcer la sécurité et la protection des frontières
- Optimiser
les ressources et les compétences
En plus des avantages ci-dessus , il est important de prendre en compte les défis suivants pour garantir l'efficacité d'un système douanier confédéral:
-la
Corruption et le manque de transparence
- La
Modernisation des infrastructures de coordination et l'utilisation des
technologies douanière dernière génération.
- le
Renforcement des capacités humaines et institutionnelles
- La
Promotion de la coopération et du partage d'informations entre les États
membres.
- Miise en
place d'un cadre juridique et réglementaire harmonisé
En conclusion, un système douanier confédéral performant peut jouer un rôle crucial dans la promotion du commerce, de la croissance économique et de la sécurité au sein d'une confédération. Il apporte de nombreux avantages aux États membres, notamment en termes d'efficacité du dédouanement, de sécurité et de stimulation du commerce régional. Cependant, il est important de relever les défis liés à la mise en place d'un tel système et de trouver des solutions adéquates.
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